|
mis a jour le 17/01/2023
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site "www.frenchmedicalexcellence.com" les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le site "www.frenchmedicalexcellence.com" par l’Utilisateur impliquent une acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».
-
ARTICLE 1 : L’HÉBERGEUR & l'ÉDITION
L'édition du site et l'hébergement du site "www.frenchmedicalexcellence.com" est assuré par la SARL WHAT'S UP INFORMATIQUE.
Immatriculée au RCS de NICE sous le numéro 444 446 967
Siège social: 16 RUE FONCET 06000 NICE
Téléphone: 04 93 13 89 81
E-mail : contact@lacliniqueinformatique.com
N° de TVA intracommunautaire : FR59444446967
-
ARTICLE 2 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site "www.frenchmedicalexcellence.com" est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété intellectuelle.
-
ARTICLE 3 : UTILISATION DU SITE
L'accès au Site "www.frenchmedicalexcellence.com" et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel et l'Utilisateur s'engage à ne pas utiliser le site et les informations qui y figurent à des fins commerciales.
Le site www.frenchmedicalexcellence.com est un outils d'information et de communication à destination du public en général, des patients et des professionnels de la santé en particulier, conforme au Code de déontologie médicale et aux recommandations du Conseil National de l'Ordre des Médecins, concernant la déontologie médicale sur le Web santé, adoptées dans un rapport du 22 mai 2008.
En aucun cas, ces informations ou conseils, ne peuvent exonérer les professionnels de santé ou les patients, d'une véritable consultation avec une anamnèse et un examen clinique, qui seuls peuvent permettre d'aboutir à un diagnostic et à une prescription.
Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension des services, le site "www.frenchmedicalexcellence.com" ne saurait être tenu responsable.
-
ARTICLE 4 : COLLECTE DES DONNÉES
Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.
-
ARTICLE 5 : POLITIQUE PUBLICITAIRE
Ce site a statutairement une politique publicitaire claire : aucune publicité n'apparaît sur notre site ni dans les emails que nous diffusons. Nos ressources ne font donc pas appel à la publicité.
Nous pratiquons l'échange de liens avec de nombreux partenaires. Cet échange est, par essence, gratuit et libre.
Qu’est-ce qu’un « cookie » ?
Un « Cookie » ou traceur est un fichier électronique déposé sur un terminal (ordinateur, tablette, smartphone,…) et lu par exemple lors de la consultation d'un site internet, de la lecture d'un courrier électronique, de l'installation ou de l'utilisation d'un logiciel ou d'une application mobile et ce, quel que soit le type de terminal utilisé. (source : CNIL)
Le site peut collecter automatiquement des informations standards. Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l'agencement et à d'autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons.
Les cookies suivants sont présents sur ce site :
Cookies Google :
- Google analytics : permets de mesurer l'audience du site.
- Google tag manager : facilite l’implémentation des tags sur les pages et permet de gérer les balises Google.
- Google Adsense : régie publicitaire de Google utilisant les sites web ou les vidéos YouTube comme support pour ses annonces.
Cookies Tiers :
- Matomo: Outils de statistiques Open Source.
- Elsight: Intégration des avis Google et autres modules réseau sociaux
- Quantcast: Cookie Consent Management
Lors de la première navigation sur ce site, une bannière explicative sur l’utilisation des « cookies » apparaîtra.
L’utilisateur fait connaître son consentement soit en poursuivant sa navigation sur le Site, ou en cliquant sur "Accepter".
Le consentement donné sera valable pour une période de 30 jours.
Il peut à tout moment choisir refuser l'utilisation des cookies et désactiver les Cookies en suivant la procédure énoncée ci-dessous.
Si l’Utilisateur utilise le navigateur Firefox :
Pour paramétrer les Cookies:
- Une fois Firefox ouvert, cliquez sur le bouton Outils, puis sur Options.
- Dans l’onglet Vie Privée, déroulez le menu Règles de Conservation et sélectionnez Utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique.
- Cochez la case Accepter les cookies pour activer les Cookies et décochez-la pour les désactiver.
- Choisissez la durée de conservation des Cookies :
- Les conserver jusqu’à : leur expiration : Chaque Cookie sera supprimé quand il aura atteint sa date d’expiration qui est déterminée par le site qui envoie le cookie.
- Les conserver jusqu’à : la fermeture de Firefox : Les Cookies qui sont stockés sur votre ordinateur seront supprimés à la fermeture de Firefox.
- Les conserver jusqu’à : me demander à chaque fois : Affiche une alerte chaque fois qu’un site web essaie d’envoyer un Cookie pour demander votre autorisation.
Pour supprimer les Cookies:
- Une fois Firefox ouvert, cliquez sur le bouton Outils, puis sur Options.
- Dans l’onglet Vie Privée, cliquez sur Effacez votre historique récent, cochez la case Cookies, puis cliquez sur Effacer maintenant.
Si l’Utilisateur utilise le navigateur Safari :
Pour paramétrer les Cookies:
- Lancez votre navigateur Safari. Cliquez sur le menu Safari, puis sélectionnez Préférences.
- Dans la fenêtre Préférences, sélectionnez l’onglet Sécurité.
- Dans la zone Accepter les cookies, cochez la case correspondant au paramétrage des Cookies que vous souhaitez.
Pour supprimer les Cookies:
- Lancez votre navigateur Safari. Cliquez sur le menu Safari puis sélectionnez Réinitialiser Safari.
- Dans la nouvelle fenêtre qui apparaît, cochez la case Supprimer tous les Cookies.
- Cliquez sur le bouton Réinitialiser pour appliquer l’effacement des informations.
Si vous utilisez le navigateur Google Chrome :
Pour paramétrer les Cookies:
- Cliquez sur le menu Chrome dans la barre d’outils du navigateur.
- Sélectionnez Paramètres.
- Cliquez sur Afficher les paramètres avancés.
- Dans la section « Confidentialité« , cliquez sur le bouton Paramètres de contenu.
- Dans la section « Cookies », vous pouvez modifier les paramètres suivants :
- Bloquer les Cookies par défaut
- Autoriser les Cookies par défaut
- Conserver les Cookies et les données de site par défaut jusqu’à la fermeture du navigateur
- Définir des exceptions pour les Cookies de certains sites Web ou domaines.
Pour supprimer les Cookies:
- Cliquez sur le menu Chrome dans la barre d’outils du navigateur.
- Sélectionnez Paramètres.
- Cliquez sur Afficher les paramètres avancés.
- Dans la section « Confidentialité« , cliquez sur le bouton Paramètres de contenu.
- Dans la section « Cookies », vous pouvez supprimer les cookies:
- Cliquez sur Cookies et données de site pour ouvrir la boîte de dialogue « Cookies et données de site ».
- Pour supprimer tous les cookies, cliquez sur Tout supprimer en bas de la boîte de dialogue.
- Pour supprimer un Cookie spécifique, passez la souris sur le site ayant créé le Cookie, puis cliquez sur X dans l’angle droit.
|
|